Éditeur
Le site www.aes11.fr est édité par :
Nicolas Cabrera
6 Rue Jean Antoine Chaptal,
11000 Carcassonne
Siret : 79066493200015
Design
Adapt-t
1 place Davilla 11000 Carcassonne
Tél. : 04 68 72 49 93
Réalisation
Résonance communication SARL
23 rue de Verdun 11000 Carcassonne
Tél. : 04 68 76 00 31
Propriété intellectuelle
Nicolas Cabrera est seul responsable du contenu du site www.aes11.fr et déclare être en conformité avec la réglementation sur les droits de propriété industrielle et de propriété, il est seul responsable de l’utilisation des marques, logos, insignes commerciaux, illustrations, photos fournis et utilisés pour la conception de son site. Il déclare être titulaire des droits de reproduction des différents éléments constitutifs de son média.
Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur le site sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu’internationaux. Nicolas Cabrera ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur.
Copyright
L’ensemble des contenus éditoriaux du site www.aes11.fr et des différents médias de contenus (textes, images, photos, illustration…) et le nom de domaine www.aes11.fr sont la propriété exclusive de Nicolas Cabrera et sont protégés par le Copyright.
Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement interdits. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est notamment interdit au visiteur de publier sur un site internet un élément provenant du site www.aes11.fr copié et/ou modifié de quelque façon que ce soit, entièrement ou partiellement, sans la permission expresse et écrite de www.aes11.fr.
En cas d’autorisation de publication, les mentions légales et/ou de copyright devront être présentes à proximité de l’élément copié.
Exclusion de garantie et de responsabilité
Les informations contenues dans le site www.aes11.fr sont cependant fournies en l’état, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Elle n’engagent pas la responsabilité des responsables du site. Bien que notre objectif soit de diffuser des informations actualisées et exactes, nous ne pouvons en garantir le résultat et nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Le visiteur assume l’ensemble des risques découlant de l’utilisation des informations contenues dans le site www.aes11.fr ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.aes11.fr
Les informations contenues dans le site www.aes11.fr sont données à titre purement informatif et ne peuvent donc être considérés comme des documents faisant juridiquement foi.
Nous nous dégageons de la responsabilité de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les informations contenues dans le site www.aes11.fr ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.aes11.fr. En outre, nous ne sommes en aucun cas responsable du contenu des sites joignables directement ou indirectement au travers des liens hypertextes existants dans le site www.aes11.fr.